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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O
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QUITUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUITUE
Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O., Société à responsabilité limitée – SARL

Numéro de dépôt :
96635078
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026

Présentation de la marque QUITUE

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUITUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O domicilié(e) 577 rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL Richard, Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O. domicilié(e) 577 rue du Pommarin, B.P 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.

La marque QUITUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUITUE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O a également déposé les autres marques suivantes : TAG , DESODOR , KING , CHAPARAL , HORNET , AEROLAQUE , TAGMAN , ATOX , PROVETO , DAME DE COEUR


Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O., Société à responsabilité limitée – SARL - 577 rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 697320539


M. MICHEL Richard, Société Industrielle de Conditionnement Optimisé – S.I.C.O. - 577 rue du Pommarin, B.P 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310323 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428691 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612212 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctives; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments: matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.